Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comte MARCEL PETITE
FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4005085
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2023
Comte MARCEL PETITE de FROMAGERIES MARCEL PETITE

Présentation de la marque Comte MARCEL PETITE

Déposée le 16 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Comte MARCEL PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Comte MARCEL PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte MARCEL PETITE est expirée depuis le 16 mai 2023.

FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE FRUGALOU , LE FORT , MARCEL PETITE FORT LUCOTTE , MAJOR , CRU DES SAPINS , LA COURONNE ROYALE , MARCEL PETITE , (Marque figurative) , LE FRONTALIER


FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Fromages conformément aux caractéristiques de l'Appellation d'Origine Contrôlée Comté. Lait.